Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HANS
ETABLISSEMENTS BARBERET ET DUCLOUX LABORATOIRE DE PHYSIOLOGIE VEGETALE, société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1429698
Date de dépôt :
07/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/10/1997

Présentation de la marque HANS

Déposée le 7 octobre 1987 par ETABLISSEMENTS BARBERET ET DUCLOUX LABORATOIRE DE PHYSIOLOGIE VEGETALETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS BARBERET ET DUCLOUX LABORATOIRE DE PHYSIOLOGIE VEGETALETODO domicilié(e) Domaine de La Londe, LA LONDE LES MAURES (VAR). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque HANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1429698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANS est expirée depuis le 7 octobre 1997.

ETABLISSEMENTS BARBERET ET DUCLOUX LABORATOIRE DE PHYSIOLOGIE VEGETALE a également déposé les autres marques suivantes : KARIM , BETTY LOU , DIONISOS , PEARL , EDITH , STARLETT , GENIUS


ETABLISSEMENTS BARBERET ET DUCLOUX LABORATOIRE DE PHYSIOLOGIE VEGETALE, société en nom collectif - Domaine de La Londe, LA LONDE LES MAURES (VAR). - France


SODEMA. - France


Inscription le 18 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194819 - Publication au BOPI 1995-12-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10

Inscription le 5 octobre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°190473 - Publication au BOPI 1995-10-05

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°43290 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°43293 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de nature juridique n°43291 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°43292 - Publication au BOPI

Boutures et fleurs coupées d'oeillets, plants et fleurs coupées de gerberas.